UrbanSoccer
OBTENIR - dans le PlayStore
Règlement intérieur

Règlement intérieur

1. OBJET DU REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement est destiné à toutes les personnes qui fréquentent le Centre UrbanSoccer, soit en qualité d’utilisateur, soit en qualité de simple visiteur. Il n’est pas applicable au personnel du Centre qui est soumis à une règlementation spécifique.

Le présent règlement s’applique dans toute l’enceinte du Centre, à l’intérieur comme à l’extérieur, y compris sur le parking, les espaces verts, les terrasses et autres dégagements…

Le présent règlement est consultable sur la page Internet www.urbansoccer.fr/reglement-interieur grâce à un QR Code affiché à l’accueil du Centre. Il est également consultable sur demande auprès du responsable du Centre. Chacun est censé en avoir pris connaissance dès son arrivée au Centre.

La fréquentation du Centre UrbanSoccer, par les utilisateurs, implique le respect du présent règlement intérieur.

En cas de non observation de celui-ci, le personnel du Centre UrbanSoccer est habilité à prendre toutes les mesures nécessaires à l’encontre des contrevenants et se réserve le droit de leur en interdire l’accès ou l’inscription.

2. DIRECTION

Le Centre est exploité par une société filiale du Groupe UrbanSoccer, leader du Foot à 5. Le siège social du Groupe est basé à COURNON D’AUVERGNE (63800) – 13, Rue de Sarliève.

La responsabilité du Centre est placée sous la direction des dirigeants de la société exploitante.

Le responsable du Centre et son équipe sont présents sur place aux heures d’ouverture pour renseigner les utilisateurs.

3. HORAIRES – ACCUEIL

3.1 Accueil

L’accès au Centre est ouvert aux utilisateurs et leurs accompagnants, à des clubs sportifs, à des établissements scolaires et à divers groupements associatifs ou institutionnels.

L’accueil est assuré par le personnel du Centre.

L’accès au Centre est strictement interdit à :

  • Toute personne manifestant un comportement contraire à l’ordre et aux bonnes mœurs ;
  • Toute personne présentant un danger pour la santé, l’hygiène et la sécurité des autres utilisateurs ;
  • Aux personnes en état d’ivresse ou sous l’influence de substances illicites ;
  • Aux personnes présentant des signes de nervosité apparents matérialisés par un comportement menaçant, agressif ou insultant, toute attitude ou tenue vestimentaire contraire aux bonnes mœurs ;
  • Aux personnes dans un état de mal propreté évidente ;
  • Aux mineurs non accompagnés par un adulte.

Il est demandé à chaque utilisateur de retirer son casque avant d’entrer dans le Centre.

3.2 Horaires du Centre

Les usagers doivent respecter les périodes et horaires d’ouverture fixés par la Direction du Centre. Ils sont affichés à l’entrée du Centre et indiqués sur le site www.urbansoccer.fr. Ces horaires sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment par la direction du Centre.

L’accès en dehors des horaires d’ouverture du Centre est strictement interdit.

3.3 Respect des créneaux horaires

Il est demandé à chaque utilisateur d’arriver suffisamment en avance avant le début de sa séance notamment s’il souhaite utiliser les vestiaires, afin d’être sur le terrain de jeu à l’heure de la réservation.

En cas de retard sur le créneau horaire choisi, l’heure de réservation ne pourra pas être décalée en raison de créneaux fixes et des réservations suivantes.

Ainsi, tous les joueurs devant participer à l’événement perdront les minutes de jeu en raison de leur retard.

Après un retard de dix minutes, le terrain réservé pourra être cédé à d’autres utilisateurs.

En cas d’annulation d’une réservation, les utilisateurs devront informer le Centre le plus tôt possible (voir les conditions générales de vente UrbanSoccer pour connaitre les modalités d’annulation).

Les utilisateurs doivent libérer leur terrain immédiatement, dès la fin de leur séance programmée. Au-delà, le dépassement sera facturé. Tout dépassement abusif ou répété pourra entrainer une exclusion temporaire ou définitive de l’utilisateur, sans aucun remboursement possible.

4. STATIONNEMENT – PARKING

Les utilisateurs du Centre peuvent stationner leur véhicule sur le parking du Centre (durant les horaires d’ouverture et sous réserve des places disponibles). Le parking est réservé à la clientèle.

Les véhicules à deux roues (motorisés ou non, y compris les trottinettes) doivent être stationnés sur le parking, ou à défaut d’emplacements spécifiques, sur l’espace public. Ils sont strictement interdits à l’intérieur du Centre dans les zones de jeux (y compris extérieures), dans les couloirs ou dans tous autres espaces du Centre.

Il est demandé de respecter les emplacements matérialisés. Il est interdit de stationner sur les emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite sauf à être sois même titulaire d’une carte spéciale. Il est également interdit de stationner sur les dégagements de sécurité et notamment devant les portes de secours ou les accès d’échelles de secours.

Les véhicules restent sous la seule responsabilité de leur propriétaire, le Centre n’assurant aucune surveillance. Il est donc demandé à chacun de veiller à verrouiller son véhicule et de ne laisser aucun objet apparent pour éviter de susciter les vols. La direction du Centre décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation survenu dans le parking.

Les rassemblements ainsi que les nuisances sonores sont interdits sur le parking. La consommation de boissons et de denrées alimentaires y est également interdite.

Les usagers s’engagent à rouler avec prudence et à suivre les signalisations implantées sur le parking.

Le Centre ne peut être tenu pour responsable, de manière directe ou indirecte, notamment en cas d’accident sur le parking.

5. REGLES GENERALES DE VIE DANS LE CENTRE

5.1 Comportement individuel et collectif – Respect des lieux

Il est demandé à chacun de respecter les règles élémentaires de vie en collectivité telles que de ramasser et/ou de mettre dans les poubelles prévues à cet effet les bouteilles d’eau, papiers et autres détritus.

Sans que la liste soit exhaustive, il est interdit :

  • de cracher par terre ;
  • de jeter les chewing-gums ou les mégots par terre ;
  • d’uriner et/ou faire ses besoin ailleurs que dans les WC ;
  • de crier ou utiliser les cônes de signalisation en guise de porte-voix ;
  • d’écouter de la musique grâce à smartphone, une enceinte individuelle ou tout autre moyen de diffusion ;
  • de fixer des caméras sur les filets ou poteaux des terrains ;
  • de jouer avec les balles ou ballons (ou tout autre objet) en dehors des zones prévues à cet effet ;
  • de courir dans les espaces communs autres que les zones de jeux ;
  • d’écrire sur les murs, les palissades ou les supports de communication et de façon plus générale, dégrader le matériel et les équipements (notamment les caméras vidéo) ;
  • de pénétrer dans les espaces privés ou réservés ;
  • d’utiliser les sorties de secours pour quitter le Centre (sauf cas d’urgence).

Les enfants ne doivent pas être laissés sans surveillance et ne doivent pas emprunter les terrains disponibles s’ils n’ont pas été réservés pour eux. L’accès aux salles de séminaires est réservé au personnel et aux personnes les ayant réservées. L’accès par toute autre personne est strictement interdit.

5.2 Respect des personnes – Règles de bienséance

Le respect des personnes s’impose à tous.

Sous peine d’exclusion définitive, tout comportement irrespectueux, grossièreté ou insolence, atteinte à l’intégrité physique ou morale des individus, dégradation du complexe ou du matériel, sont interdits et seront susceptibles de sanctions et/ou poursuites judiciaires.

Toute violence verbale/physique à l’encontre de quiconque (y compris à l’encontre du personnel) n’est aucunement tolérée.

Les comportements contraires aux bonnes mœurs notamment le harcèlement sexuel ou les relations sexuelles ne sont pas tolérés. Si cela s’avère nécessaire, il sera porté plainte en cas d’entrave au règlement intérieur.

Le Centre est un espace laïque ouvert à tous. Il est demandé à chacun de ne pas faire état (d’une quelconque façon) de ses convictions personnelles tant politiques que religieuses. Tout comportement allant à l’encontre des règles de laïcité pourra être sanctionné notamment par une exclusion temporaire ou définitive du Centre.

5.3 Animaux

Les animaux, même tenus en laisse, ne sont pas admis dans le Centre.

5.4 Substances illicites – Interdiction de fumer

L’introduction sur le site, la possession, la vente, l’achat ou consommation de substances illégales, toxiques ou nocives pour l’organisme (drogue ou autre produit) sont rigoureusement interdits. Toute personne qui contreviendrait à cette disposition s’expose à des poursuites judiciaires.

Il est interdit de fumer dans le Centre UrbanSoccer y compris les cigarettes électroniques sauf sur la terrasse extérieure du Club House ou sur le parking. Dans les espaces autorisés, les mégots doivent être jetés dans les cendriers prévus à cet effet.

Tout utilisateur constatant une entrave à ces règles doit immédiatement en informer le responsable ou tout membre du personnel du Centre.

5.5 Tenue vestimentaire

Une tenue de sport est exigée pour tous les utilisateurs des espaces sportifs du Centre. La tenue de sport des utilisateurs doit être adaptée à la discipline et adaptée aux exigences imposées par les installations.

Chaussures :

  • Chaussures à crampons : seuls les crampons en caoutchouc spécifiques pour le jeu sur terrains en gazon synthétique sont autorisés (le Centre propose ce type de chaussures à la vente), les crampons aciers sont interdits.
  • Les chaussures sans crampons sont autorisées mais elles sont déconseillées afin d’éviter le risque de chutes et les blessures telles que les entorses.
  • Les chaussures doivent être propres.

Le torse nu et/ou pieds-nu n’est pas autorisé dans le Centre, que ce soit sur les terrains, dans les couloirs, dans l’enceinte du Club House ou à la réception.

5.6 Vestiaires – sanitaires

Les vestiaires sont réservés aux seuls utilisateurs ayant payé pour une prestation sportive. L’accès est interdit à tout visiteur ou accompagnateur.

Il est demandé aux parents de ne pas laisser leurs enfants sans surveillance en cas d’utilisation des vestiaires.

Les vestiaires sont le seul lieu approprié pour changer de vêtements. Il est demandé à chacun d’utiliser le vestiaire qui lui est réservé (vestiaire hommes / vestiaire femmes / vestiaire pour les personnes à mobilité réduite, sous réserve des spécificités de chaque Centre). Le Centre se réserve la possibilité de limiter l’accès aux douches ou d’en réserver l’accès à certaines personnes sans avoir à en justifier la raison.

La nudité est autorisée dans les vestiaires et dans les douches. Par conséquent en entrant dans les vestiaires, tout utilisateur accepte de côtoyer des personnes nues. Il est vivement recommandé aux personnes sensibles n’acceptant pas la nudité de ne pas se rendre aux vestiaires.

Les relations sexuelles et tout comportement tendancieux contraire aux bonnes mœurs sont strictement interdits dans les vestiaires (comme partout ailleurs dans le Centre) sous peine d’exclusion, voire de dépôt de plainte.

Pour des raisons d’hygiène, il n’est pas autorisé de :

  • se raser dans les vestiaires,
  • d’uriner ou de faire ses besoins dans les douches.

Il est obligatoire de s’essuyer le corps et les pieds en sortant des douches, le Centre décline toute responsabilité et cas de chute.

Les lieux doivent être laissés propres et aucun détritus ne doit être laissé dans les vestiaires.

Il est interdit de courir dans les vestiaires.

Tout utilisateur, est invité à signaler immédiatement aux membres du personnel du Centre, tout problème ou tout dégât constaté à son arrivée au vestiaire ou en cours d’occupation afin que le personnel du Centre puisse y remédier le plus rapidement possible.

Il est conseillé de ne jamais laisser d’objet de valeurs dans les vestiaires et d’utiliser les casiers mis à disposition.

5.7 Coffres et casiers – mise en sécurité des affaires personnelles

Les utilisateurs prendront soin de ne laisser aucun objet personnel sans surveillance, il est conseillé de ne pas apporter d’objets de valeur ou de sommes conséquentes d’argent liquide.

Il est interdit de stocker des effets personnels quels qu’ils soient sur les terrains, notamment dans les buts.

Pour la mise en sécurité des effets personnels, deux types de casiers peuvent être mis à disposition des utilisateurs pour entreposer leurs affaires :

  • Coffres collectifs implantés au niveau des terrains de jeux : ces coffres collectifs ne sont pas fermés à clé, il est donc déconseillé aux utilisateurs d’entreposer tout objet de valeur dans ces coffres et d’utiliser les casiers individuels. Il est interdit d’entreposer les portefeuilles et téléphones dans les coffres.
  • Casiers individuels : la fermeture sécurisée de ces casiers se fait grâce à un cadenas à fournir par l’utilisateur (des cadenas sont en vente à l’accueil du Centre). Il est vivement recommandé à l’utilisateur de fermer à clé le casier qui est attribué à défaut de quoi la sécurité de ses biens n’est pas assurée. Certains Centres ne sont pas équipés de ce type de casiers, en cas de besoin, il est demandé aux clients de se rapprocher du responsable de Centre.

Les coffres et casiers ne font l’objet d’aucune surveillance particulière. Tout utilisateur à titre individuel est responsable des effets personnels qu’il entrepose dans les coffres et/ou les casiers (même si le casier est fermé à clé).

Les coffres et casiers doivent être entièrement vidés et laissés ouverts en fin de séance. Chaque soir, à la fermeture du Centre, tous les coffres et casiers sont ouverts et vidés par le personnel du Centre, sans aucune garantie pour les utilisateurs concernant leurs effets personnels oubliés. Tout cadenas oublié sera coupé le soir même sans possibilité pour l’utilisateur d’être indemnisé pour la perte de son cadenas.

Le Centre UrbanSoccer décline toute responsabilité en cas de vol, détérioration ou dommage quelconque pouvant être subi par le bien ou les personnes à l’intérieur de ses installations.

5.8 Objets perdus

En cas de perte d’objet le Centre UrbanSoccer décline toute responsabilité.

Si l’objet est trouvé, il sera déposé dans le panier des objets trouvés au niveau de l’accueil ou sera déposé à la réception s’il s’agit d’un objet de valeur.

Tout objet ou vêtement non réclamé sous quinzaine sera évacué du Centre sans recours possible par l’utilisateur.

6. LA ZONE DEDIEE AU SPORT – REGLES COMPLEMENTAIRES

6.1 Réservation – Accès aux équipements sportifs

Les utilisateurs doivent se présenter à l’accueil du Centre avant d’accéder aux terrains de jeu.

La réservation d’un terrain ou l’achat d’une prestation se fait depuis l’espace MyUrban sur le site www.urbansoccer.fr ou à l’accueil du Centre. Pour plus de précisions sur les modalités de réservations, se reporter aux conditions générales de vente disponibles sur le site internet ou à disposition à l’accueil du Centre.

L’accès aux équipements n’est possible pour l’utilisateur que sous réserve d’être à jour du paiement de sa réservation. L’accès pourra être refusé à un ou plusieurs utilisateurs si un des membres de l’équipe n’est pas à jour de ses paiements.

Les utilisateurs bénéficiant d’une tarification privilégiée (étudiants, adhérents FFF…) devront produire les justificatifs prouvant leur statut lors de leur arrivée au Centre. À défaut, le tarif spécial ne sera pas appliqué.

Les mineurs seront autorisés à accéder aux terrains soit en présence et sous l’entière responsabilité d’un parent soit en présence et sous la responsabilité d’un personnel du Centre.

L’accès aux terrains est autorisé uniquement pendant les heures d’ouverture du Centre.

L’arrêt des activités et le retour vers les vestiaires se font 30 minutes avant la fermeture de l’établissement pour permettre son évacuation par le personnel.

Le personnel du Centre se réserve le droit d’interdire l’accès aux équipements s’il juge que les conditions de sécurité ne sont pas assurées en fonction des intempéries ou de l’impraticabilité des terrains.

L’accès aux espaces « privatifs » réservés au personnel est strictement interdit aux utilisateurs.

6.2 Utilisation des équipements sportifs

Outre les règles générales applicables dans l’ensemble du Centre, les différentes règles spéciales ci-après sont applicables lors de l’utilisation des terrains de jeu.

Les équipements et matériels mis à disposition des utilisateurs doivent être utilisés avec soin afin de ne pas être endommagés.

Il est strictement interdit de se suspendre aux différents équipements, ou d’en faire une utilisation inappropriée.

Tous les matériels doivent être rangés en fin de partie dans les emplacements prévus à cet effet ou ramenés à l’accueil (notamment pour permettre la restitution de caution). Les bouteilles et les effets personnels doivent être repris par les utilisateurs. Le coffre de rangement des effets personnels spécifique au terrain doit être vidé.

L’emprunt de matériel (sortie du Centre) est strictement interdit.

Il convient d’alerter le personnel du Centre de tout problème ou disfonctionnement de matériel ou équipement.

L’utilisation des terrains équipés d’une porte implique que celle-ci soit fermée lorsque la partie commence. Le jeu ne peut se dérouler qu’avec un ballon prévu à cet effet.

Chaque utilisateur doit respecter le règlement de la pratique du Foot à 5 et des autres activités proposées, affiché dans le Centre.

Sur les terrains de jeux (intérieurs et extérieurs), il est interdit de manger ; seules les boissons sans alcool consommées pour s’hydrater lors de la séance de sport sont autorisées. Il est interdit d’utiliser des contenants en verre, l’utilisateur privilégiera des contenants recyclables ou des gourdes réutilisables.

7. LE CLUB HOUSE – REGLES COMPLEMENTAIRES

Le Centre dispose d’un espace bar et restauration rapide type Snacking appelé « Club House », composé d’un espace intérieur et d’une terrasse.

Certaines parties de l’espace Club House peuvent être privatisées pour des groupes (notamment pour les anniversaires).

L’espace Club House est réservé aux utilisateurs souhaitant consommer ou se restaurer, y compris lors de la diffusion télévisée d’évènements sportifs. Le personnel sera en droit de demander à toute personne ne respectant pas cette règle de quitter l’espace Club House. Le choix des retransmissions TV est à la seule discrétion du personnel.

L’accès au Club House est interdit aux personnes mineures non accompagnées par un adulte. Les membres du personnel du Centre ont l’interdiction de vendre de l’alcool aux mineurs et peuvent demander la production d’une pièce d’identité en cas de doute sur l’âge annoncé par l’utilisateur.

Les membres du personnel du Centre sont en droit de refuser la vente d’alcool à toute personne en état d’ébriété. Ils pourront interdire à une personne dans un tel état de prendre la route avec son véhicule et alerter la police en cas de contestation ou de danger pour la personne.

L’utilisation des espaces détentes et Club House est réservée à la clientèle pour la consommation des produits commercialisés sur place par le Centre. Il est donc strictement interdit d’apporter, se faire livrer ou vendre de la nourriture ou des boissons (alcoolisées ou non) dans le Centre.

Le Centre ne fait pas de crédits, les consommations doivent être réglées au bar.

Par dérogation, la consommation de denrées alimentaires (type gâteau) en provenance de l’extérieur est autorisée mais uniquement dans le cadre des prestations « anniversaires » et dans les espaces spécialement mis à disposition à cet effet.

Les jeux de cartes, les jeux d’argent ou tous autres jeux de quelque nature que ce soit sont interdits.

Comme partout dans le Centre (à l’intérieur comme à l’extérieur), les comportements contraires aux bonnes mœurs et/ou irrespectueux, le harcèlement sexuel ou les relations sexuelles ne sont pas tolérés dans l’espace Club House.

Le respect des lieux et du matériel est impératif, il est notamment interdit de mettre les pieds sur les sièges ou les tables, de s’assoir sur les tables, de s’allonger sur les canapés. Les utilisateurs ont la stricte interdiction d’accéder aux réserves ou de passer derrière le bar ou la caisse.

8. SANTE – ASSURANCE

Il est vivement recommandé aux utilisateurs de procéder, préalablement à leur venue au Centre, à la visite chez un médecin généraliste à l’effet de déterminer s’il est apte ou non à la pratique « Loisir » (c’est-à-dire en dehors de toute compétition « officielle ») des activités proposées dans le Centre.

UrbanSoccer ne pourra pas être tenu responsable de tout accident lié à la pratique des activités sportives dans son Centre et pendant les heures de jeu réservées, sauf acte ou omission professionnelle.

Il est rappelé à chaque utilisateur l’importance d’utiliser un équipement adapté pour le sport pour éviter les blessures et notamment de porter des chaussures à crampons adaptées pour le jeu sur gazon synthétique.

Chaque Utilisateur est conscient des risques encourus, est responsable de ses faits et gestes, et doit exercer l’activité en fonction de ses capacités, dans le respect des règles de jeu.

À ce titre, l’Utilisateur renonce à engager toutes poursuites à l’encontre du Centre sauf acte ou omission professionnelle.

En outre, il est rappelé à tout Utilisateur qu’il est tenu d’être couvert par une assurance « responsabilité civile » qui prend en charge les dommages causés à un tiers. L’assurance devra également couvrir les dommages causés par les ayants droits de l’Utilisateur. Enfin, conformément à l’article L.321-4 Code du sport, les utilisateurs sont informés de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance couvrant les dommages corporels auxquels sa pratique sportive pourrait l’exposer.

9. SECURITE – ACCIDENT – INFIRMERIE

Les utilisateurs devront respecter scrupuleusement les règles de sécurité.

Des plans d’évacuation et un bornage lumineux sont en place dans le Centre pour assurer l’évacuation en cas de problème tel qu’un incendie. Il est demandé aux utilisateurs d’en prendre connaissance.

Il est demandé de respecter scrupuleusement les directives et indications du responsable du Centre et du personnel en cas de procédure d’évacuation et de se diriger sans paniquer vers le point de rassemblement qui se situe sur le parking du Centre.

Il est interdit de toucher les extincteurs ou de les actionner sans raison valable. L’alarme incendie ne doit être actionnée qu’en situation de danger nécessitant l’évacuation des utilisateurs du Centre. Toute action injustifiée sera sanctionnée par une exclusion définitive.

Le libre accès aux portes de secours, cages d’escalier, locaux techniques et équipements de sécurités doit toujours être assuré.

Les déplacements et activités de chaque utilisateur dans l’enceinte du Centre devront être effectués dans le respect des règles de base de sécurité.

Toute personne présente dans le Centre est tenue de signaler immédiatement, selon la procédure d’urgence en vigueur, tout incident, accident, anomalie, présence ou comportement anormal constatés et évalués suspects ou pouvant représenter un danger ou une menace.

Le Centre ne dispose pas de salle d’infirmerie, cependant une trousse de premiers secours ainsi qu’un défibrillateur sont disponibles auprès du responsable du Centre au niveau de l’accueil ou du bar.

En cas d’accident ou de malaise, les services de secours devront être immédiatement prévenus (Pompiers téléphone au 18 et SAMU téléphone au 15). Les mouvements de blessés sont généralement à proscrire, il est donc demandé aux utilisateurs de ne pas interagir sur les personnes blessées, sauf à disposer des compétences médicales (brevet de secourisme, diplôme de médecine…).

10. CAMERAS DE VIDEOSURVEILLANCE – TERRAINS FILMES – DONNEES PERSONNELLES

10.1 Vidéo-surveillance

Le Centre UrbanSoccer est surveillé par des caméras de vidéosurveillance. Il n’y a pas de caméras dans les vestiaires et les toilettes. L’accès aux images est protégé par un mot de passe. Aucune consultation des images ne sera accordée à des personnes privées, sauf lorsqu’elles sont elles-mêmes sur l’image. Aucune copie ne sera délivrée.

10.2 Terrains filmés

Certains Centres proposent aux clients des prestations avec l’option « Filmé Indoor ». Les terrains équipés de caméras vidéos à cet effet sont signalés par un symbole « caméra ».

Les films réalisés lors de ces événements sont ensuite diffusés sur le Site www.urbansoccer.fr et accessibles par l’ensemble des utilisateurs disposant d’un compte MyUrban.

En réservant une prestation avec l’option « Filmé Indoor » le client consent au Centre, ses mandataires et ayants droit, la possibilité de reproduire et exploiter son image dans le cadre de la diffusion desdites vidéos (ou d’images extraites) dans les différents Centres ou sur ses supports de communication.

L’accès au terrain filmé vaut acceptation expresse de l’utilisateur pour l’utilisation de son image.

Cette autorisation est valable pour une utilisation :

  • Pour une durée de : 10 ans,
  • Sur les territoires : monde, tous pays,
  • Sur tous les supports matériels et immatériels, en tous formats connus ou inconnus à ce jour, et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive : tout support audiovisuel, notamment TV et par tous moyens inhérents à ce mode de communication, internet (incluant Intranet, Extranet, Blogs, réseaux sociaux), tous vecteurs de réception confondus (smartphones, tablettes, etc.), supports de communication interne, supports promotionnels (PLV, ILV, campagnes d’affichage en tous lieux, toutes dimensions et sur tous supports (urbain, aéroports, gares, transports en commun, etc.), supports destinés à la vente (produits de merchandising…), droit d’intégration dans une autre œuvre/œuvre multimédia.

Cas particuliers – Alertes

  • Si l’utilisateur est lié par un accord avec un tiers, de quelque nature que ce soit, ayant pour objet ou pour effet de limiter ou empêcher la mise en œuvre de la présente autorisation, il lui est demandé de ne pas utiliser ou autoriser l’utilisation de l’option « Filmé indoor » et de signaler son refus d’utilisation de son image lors de son arrivée au Centre.
  • Pour les mineurs, il est demandé à leur représentant légal de signaler leur refus d’utilisation de l’image de leur enfant lors de leur arrivée au Centre, l’entrée de l’enfant sur le terrain vaudra acceptation expresse de son représentant légale pour l’utilisation de l’image de son enfant.
10.3 Respect du droit à l’image dans les Centres

Seules sont autorisées les prises de vue liées exclusivement à la famille et aux proches dont la représentation et la reproduction seront limitées au strict cercle familial. Au-delà, les prises de vues photographiques ou cinématographiques sont interdites à l’intérieur du Centre sans autorisation préalable du responsable de l’établissement.

Les usagers et les responsables légaux des personnes mineures doivent veiller au respect de la vie privée et l’intimité des autres usagers.

Les utilisateurs s’interdisent de reproduire ou représenter des images, des vidéos ou tout support sur lequel un ou plusieurs utilisateurs seraient identifiables, pour quelque usage que ce soit, sauf accord écrit de l’utilisateur en question. Le Centre décline toute responsabilité de l’utilisation de clichés, vidéos ou supports quelconques réalisés par un utilisateur.

10.4 Données personnelles des clients

Pour des raisons évidentes de respect des données personnelles des clients et des dispositions légales en vigueur, les membres du personnel du Centre ont la stricte interdiction de communiquer les coordonnées (téléphonique, mail ou autre) d’un client du Centre à quiconque en ferait la demande. Aucune information de ce type ne sera donc donnée aux clients.

11. RESPONSABILITE DE L’UTILISATEUR – SANCTIONS

Les salissures, détériorations et dégradations sont à la charge de leur auteur.

Les personnes ayant causé des détériorations aux matériels ou installations seront contraintes d’acquitter le montant de leur remise en état.

L’utilisation des équipements s’effectue sous la responsabilité exclusive du pratiquant. La Direction du Centre décline toute responsabilité en cas d’accident corporel ou matériel consécutif à une utilisation non conforme des installations et du matériel, au non respect des règles de sécurité, à des consignes d’entraînement (règles d’or et consignes de sécurités affichées dans la zone sportive) ou à une surestimation par l’utilisateur de sa condition physique.

Tous les usagers sans exception devront obligatoirement se conformer aux règles édictées par le présent règlement et sont tenus d’obéir aux injonctions des agents de l’établissement, faute de quoi si son recours s’avérait nécessaire, il serait fait appel au représentant de la Force Publique.

Tout usager troublant par son comportement le bon déroulement des séances et la tranquillité des autres usagers pourra se faire exclure du Centre temporairement ou définitivement avec possible résiliation de son abonnement, et en tout état de cause, sans aucun remboursement.

Le personnel du Centre est tenu de faire respecter le présent règlement ainsi que les consignes de sécurité et le bon fonctionnement du centre. Tout comportement irrespectueux (agression physique ou verbale) à son encontre entrainera l’exclusion temporaire ou définitive et la résiliation de l’abonnement sans aucun remboursement, sans préjudices de tous autres recours en réparation ou dédommagement des conséquences de l’agissement répréhensible.

12. ADAPTATIONS DU REGLEMENT – REGLES SPECIALES

Le présent règlement intérieur pourra évoluer à tout moment, de façon temporaire et définitive.

Toutes les dispositions légales et réglementaires d’ordre public primeront sur le présent règlement intérieur et s’imposeront aux utilisateurs.

Notamment, les mesures sanitaires applicables en cas de pandémie s’imposeront aux utilisateurs et toute contravention à ces règles sera sanctionnée.

Règlement mis à jour le 19 novembre 2021

La direction du Centre